Atteinte à l’environnement (pollution)

L’atteinte à l’environnement est constituée par toute émission, dispersion, rejet ou dépôt de toutes substances liquides, solides, ou gazeuses, polluant l’atmosphère, les eaux ou le sol ; la production d’odeur, bruits, vibrations, ondes, radiations, rayonnements ou variations de température.
La plupart des polices garantissent l’atteinte à l’environnement que lorsqu’elle est accidentelle, par opposition aux atteintes graduelles (permanentes ou progressives).

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